Avertissements et limitations de responsabilité
Avertissement:
Les résultats observés varient selon chaque cas.
Aucun livrable n’exempte d’une analyse complémentaire adaptée.
Les informations présentées sur ce site ou transmises lors d’une mission personnalisée sont fournies uniquement à titre indicatif et décisionnel. Le recours à nos services n’équivaut pas à un conseil universel ou valable pour d’autres situations.
Notice générale
Nous nous efforçons d’offrir des analyses de qualité et des informations à jour, mais n’apportons aucune garantie d’exactitude pour tout type de situation. L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des rapports ou outils fournis.
Limites de responsabilité
Notre responsabilité est toujours limitée : aucun engagement sur l’obtention d’un résultat.
- Aucune garantie sur l’usage fait de nos livrables.
- Les décisions prises sur la base de nos analyses sont de la seule responsabilité du client.
- Nous ne couvrons pas les pertes ou dommages indirects, même en cas de recommandation suivie.
- Chaque analyse est contextualisée, sans valeur universelle.
Précision de l’information
Nous mettons tous les moyens pour assurer des analyses à jour et pertinentes. Cependant, la qualité de nos recommandations dépend directement des données communiquées par le client et des limites propres à chaque contexte.
Résultats variables selon la qualité des informations reçues.
Pas de conseil universel
Notre intervention n’est pas un substitut au recours à un expert-comptable, un auditeur ou toute instance réglementée propre à votre contexte.
Liens externes
Les liens proposés vers d’autres sites sont fournis à titre d’information : leur contenu n’engage en rien notre responsabilité.
Aucune promesse de résultats
Les résultats issus de nos analyses sont susceptibles de différer en fonction du contexte, des informations disponibles et de la mise en œuvre par le client.
Une mission n’en vaut pas une autre
Chaque projet donne lieu à des conclusions et recommandations singulières, non généralisables.
Limites du conseil financier personnalisé
Nos analyses ne constituent pas une offre d’investissement ou de gestion de portefeuille.
- Nous n’assurons aucune prestation de gestion d’actifs.
- Aucun service de recommandation d’achat ou de placement n’est proposé.
- Nos rapports ne sont pas destinés à un usage autre que celui précisé dans la mission.
Cadre juridique applicable
La réglementation française encadre toutes nos analyses et leur usage.
Aucune prestation n’est transfrontalière hors de France, sauf accord écrit.
Le droit applicable est celui en vigueur en France exclusivement.
L’utilisateur est tenu de respecter ses propres obligations légales nationales.
Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser le cabinet pour toute réclamation ou perte résultant d’un usage non conforme des livrables.
Autonomie des clauses
Si une clause est jugée invalide, le reste du document demeure applicable.
Modifications
Ce document peut être modifié à tout moment. Consultez la date de mise à jour pour la version en vigueur.
Nous joindre
Contactez-nous pour toute question relative à l’interprétation de cette notice.
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Téléphone: +33 (0)5 17 56 20 97
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